Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Voiture Tonneau
MENGEL SA

Numéro de dépôt :
3239513
Date de dépôt :
24/07/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
24/07/2013
Voiture Tonneau de MENGEL

Présentation de la marque Voiture Tonneau

Déposée le 24 juillet 2003 par la Société Anonyme (SA) MENGEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Voiture Tonneau » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-36 du 5 septembre 2003.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) MENGEL domicilié(e) 1068, rue de la Gare,88220 XERTIGNY - 88220 - France et immatriculée sous le numéro RCS 353 246 291 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MENGEL Gilbert MENGEL SA domicilié(e) 1068, rue de la Gare,88220 XERTIGNY - 88220 - France.

La marque Voiture Tonneau a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3239513.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 28 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Voiture Tonneau est expirée depuis le 24 juillet 2013.

MENGEL a également déposé les autres marques suivantes : MENGEL BENNES , AUTOCHOC


MENGEL SA - 1068, rue de la Gare,88220 XERTIGNY - 88220 - France - SIREN 353246291


MENGEL Gilbert MENGEL SA - 1068, rue de la Gare,88220 XERTIGNY - 88220 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-02

Publication - Publication le 5 sept. 2003 au BOPI 2003-36

Machines de manutention à savoir : appareil permettant la simulation du retournement de véhicules. Jeux et jouets. Education et divertissement.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.